Certificat de conformité 500 Sport.

Bonsoir à tous.
J'ai relu les différents posts, et en particulier celui où l'un de nos collègues souhaitait immatriculer une 500 Morini en provenance d'Italie.
Francki et Kornog étaient intervenus, et disaient qu'il était impossible d'obtenir un certificat de conformité.
Je suis moi aussi dans ce cas de figure et je souhaiterais immatriculer une 500 Sport en provenance d'Espagne.
Est-ce que vous savez si les conditions ont changé depuis 2014?
A vous lire.
Fred.

Yop,

Ayant fait immatriculer mon corsarino il y a peu, je te donne ce que je sais, bien que je ne sois pas sur que çà fonctionne pareil pour les grosses cylindrées.

Pour une immat collection : voir avec la FFVE pour obtenir une attestation.

Pour une immat normal il te faut :

- une facture avec dessus précisé le type (cyclo moto...) la cylindrée,n° chassis et moteur
- un cerfa de vente de véhicule d'occasion
- ensuite tu fais assurer le véhicule et tu leur demande une attestation ou ils préciserons les même infos : type, cylindrée, n° etc.

Comme çà j'ai pu faire mon immatriculation, je te conseille aussi de passer par un pro pour faire la demande car les retours du service CG seront plus rapides pour eux.

A plus.

Merci Free23 pour tes infos.

Avant hier j'ai posé directement la question à l'usine Moto Morini.
J'ai eu une réponse ce matin, me disant que la machine était trop ancienne (1982) et qu'ils n'avaient plus les archives.
Donc pas de possibilité d'obtenir un Certificat de Conformité.
Je vais donc me tourner vers la FFVE.

Pour monter ton dossier à la FFVE, il te faudra déjà passer par les impôts pour la déclarer, c'est gratuit mais obligatoire. Si tu vas sur le site de la FFVE, tout est expliqué pour monter ton dossier

Merci Jacky.
Je demande ça à mon centre des impôts habituel?

Oui, bien sur, si c'est un petit centre je ne sais s'il le font directement mais normalement ça cause aucun problème.

Salut,

Il faudra que l'on pense à embauché un faussaire !!!!!

C'est toujours le même CE qui bloque, moi il voulait absolument le certificat CE pour le Corsarino, hors à cette époque ce n'était pas encore au point.

Philippe

C'est vrai que c'est le point bloquant; autant pour une marque de voitures de grand diffusion ça ne pose pas trop de problèmes, autant pour une société qui a connu quelques vicissitudes dans son existence, comme beaucoup de marques de moto, c'est un souci.

Bonjour ,

 Baaahh ...  Comme disait Jean Yanne qu'est ce qu'on peux perdre comme temps en formalité ...      
On pratique comme chez certains un bon ordi une imprimante de qualité et on peu faire de jolis desseins ... et vogue la galère ...      
 

123morini .

Re,

Comme je le disais on peut faire sans ce certificat de conformité, suffit que la vente soit en France, et avec l'attestation assurance çà passe pour les cyclo au moins.

D'ailleurs j'ai une copie d'un certificat corsarino d'importation de 1964 en pdf.

A plus

Salut Christian,

il nous faudrait un modèle pour chaque machine.

Philippe qui sort de son Covid (3 infectés à la maison sans gravité, (juste quelques courbatures )

Suite de l'histoire.
Faute de pouvoir obtenir un certificat de conformité j'ai monté un dossier FFVE.
J'ai eu la réponse la semaine dernière au bout d'un mois et demi: ils m'ont ramené le dossier car sur la photo que j'ai faite de l'arrière du bloc moteur on ne voit pas suffisamment bien le numéro de série.
J'ai fait ce que j'ai pu mais je ne vois pas comment faire mieux à moins de sortir le moteur...
Avez vous des astuces pour avoir une photo nette du numéro moteur sur une 500 Morini?

Je viens de découvrir le post. je peu faire deux chose.
1° faire une photo des N° Moteur parce que j'en ai deux de démonté. et te fournir une copie du récépicé des mines de 1978

+ une photo de carte grise normal

Salut les Franck!
Pour l'idée du miroir pourquoi pas, je vais voir si ça peut le faire.
Pour Francki, est-ce que tu as un des moteurs monté dans la partie cycle, et si c'est le cas est-ce que tu vois un moyen de faire la photo?

le moteur est démonté en revanche d'origine N° moteur et de cadre sont identique je peu faire la photo du N° de cadre et la photo du N° moteur.
Mais tu ne me répond pas que je te propose la copie de la réception aux Mines en 78, c'est quand le document qui donne une indication certaine sur l'importation et l'homologation du modèle aux normes Française et donc CEE.

Il y a quand même un truc curieux, pourquoi demander la photo du N° moteur ce N° ne figure sur aucun papier officiel et jamais sur les cartes grise seul le N° de chassie figure sur les papiers de douane et fiscaux. pareil pour tout les actes de succession ou les enquêtes de police.

Bonjour ,


en général il n'y a pas de numéro de moteur seulement le type .

Christian , 123 .

Si en France il y a un N° frappé sur le cadre il est à l'arrière du moteur sur la plaque en tôle qui relie les 2 plaques de fixation Moteur Une étoile W le N° et une étoile. et puis sur la plaque constructeur que l'on appel aussi la plaque des mines et qui est placé sous le réservoir à l'avant à gauche il y a les indication habituel Cylindrée, type mine, et n° de chassie 4 chiffres ça commence par 3 pour les première livraisons. et enfin a l'arrière du moteur près du remplissage d'huile le N° moteur. Sur les Motos livré en France ce N° était toujours identique au N° de chassie, donc quand il est différent c'est que le moteur ou du moins les carter ont été échangé. Cela à été le cas sur la mienne.
Mais le fait que les N° soit différent n'a aucune importance administrative tout le monde à le droit de changer un moteur sans le déclarer ce qui n'est pas le cas du cadre, c'est pour cette raison que les cadres neufs sont fourni vierge de N° et plombé. C'est au réparateur de faire le gravage en cas de remplacement et il doit faire une déclaration en préfecture.
Un cadre vierge j'en ai un en stock avec son plomb.

J'ai fais les photos en question.



Et franchement je ne vois pas comment il est possible de faire correctement une photo du N° moteur sans le sortir du cadre

Ou alors à l'aide d'un endoscope

Moi j'ai réussi à le faire pour le dossier FFVE et il est lisible, je l'ai encore sur mon PC, mais je n'arrive pas à mettre des photos ici.

Bonjour,

pourquoi s'il y a l'importateur de Neuilly il n'y a pas de carte grise française ????? je comprend pour une machine Italienne ou Belge etc ..

Philippe

J'ai proposé une copie de carte grise et la copie de la feuille des mines mais pas de réponse.