Rebonjour...

...il y'a des mois depuis j'etais 'on-line', et puis, c'est parce que j'ai une question...
J'ai une belle K2, d'espagne, en train d'etre immatriculee, par ce systeme incroyable d'internet. J'ai posee mon dossier debut decembre, et puis ils veulent plus d'information pour confirmer le genre du moto! Ils avaient deja les documents espagnol, et une certificat de conformite, mais ca ne suffiserai pas! Est ce que quelque personne gentil a une K2 (350Sport) avec une carte grise francais qu'ils peut scanner et envoyer pour mois?
Si possible, je ne veut pas faire le 'vehicule de collection' route - je suis agassee par ce bazarre d'une systeme internet.
Merci, et je m'excuse, je ne puisse pas corriger mes erreurs d'ecriture avec ce clavier.
Bob

Je ne peux pas t'aider avec une carte grise de K2, mais une moto de plus de 30 ans importée ne pourra être immatriculée en France qu'en carte grise collection, ça a été le cas de ma sport de 1980 en Avril 2017 importée d'Allemagne. Tu devras passer par la FFVE et leur faire une demande avec des frais supplémentaires.

Merci Mazden, c'est comme je crois. Mais quand j'ai demandee du renseignement de Service Technique, ils n'ont pas rien dire des vehicules de collection.

Que veux tu Bob, avoir une carte grise de collection en contactant la FFVE (à mon avis la meilleure et sans doute la seule option)
ou contacter l'ANTS pour avoir une carte grise normale ?

Tu écris "je ne veut pas faire le 'vehicule de collection' route"  Tu veux dire que tu ne veux pas de carte grise collection ? Si oui pourquoi ?

Bonjour Sanglas. Mon dossier a ete envoyee aux ANTS depuis debut decembre, avec toutes les infos demandees. Mais enfin ils ont demandee du confirmation.
Je ne ouisse pas utiliser le FFVE parce que je suis tetu! Mais je suppose il faut, pour eviter ces problemes de beaureaucratie. Ce que m'agasse est, quand on avait les guichets au Prefecture, on a ete informee immediatement qu'il faut faire.

Ha ha, d'accord, c'est que tu es tétu et je trouve que c'est une très bonne raison.

Je suis d'accord avec toi au sujet du contact humain qui disparait, c'est en fait très triste pour notre société.

J'ai fait un sacré nombre de cartes grises en préfecture et je n'en garde que des bons souvenirs.
Avec toujours de bons conseils. Bon en province il n'y a pas trop de queue.

Je ne sais pas si j'ai déjà donné l'info au sujet des cartes grises collection et de la FFVE.
Mais depuis le 6 octobre 2017 il ne prennent plus aucun dossier si la carte grise ou certificat d'immatriculation n'existe pas. Donc adieux le carton pour la moto du grand père dont on a plus les papiers parce que sa maison à brulée et qu'en plus la plaque d'immatriculation à été démonté il y a 40 ans.

C'est une nouvelle très inquiétante.
On peux espérer que c'est provisoire, dû au fait que l'ANTS a du mal à remplacer les préfectures à cause de problèmes informatiques ou de manque de personnel qualifié ?
Il y a également le problème des cyclos n'ayant jamais été immatriculés, c'était une formalité des plus simples et entièrement gratuite, mais depuis les démarches dématérialisées il n'en ait plus fait mention sur ANTS.

Ca n'a rien de provisoire d'après ce que je sais, c'est une directive du ministère concerné. En fait ils se sont rendu compte que des motos et des autos déclarés détruites il y a 25, 30 OU 40 ans étaient remise en circulation par ce biais et ils ont mi un coup d'arrêt à ça.
Dans les fait ils ont raison des véhicules ressorti de la casse circule à nouveau, il y a aussi des véhicule volé à l'étranger et qui alimente un trafic. C'est aussi une des raisons même si c'est marginal on l'a dans l'os à cause de quelque pourris. Et je ne parle pas des machines sorti d'Espagne sans papier pour des raisons fiscale, là c'est le gouvernement Espagnol qui a dû faire pression pour récupérer de l'argent.

... j'ai derangee une nid des guepes! Dans le cas de ma K2, J'ai toutes les papiers, CG Espagnol, derniere CT Espagnol, certificat de vente, billet de livraison et le quitus fiscal. La CG Espagnol a toutes les specifications qui aparraitrent sur le certificat de conformite francaise, meme la puissance fiscale!
Il faut attendre le dernier episode...

Bien que tu aies tous les papiers pour l'immatriculation, tu ne pourras pas avoir le certificat de conformité du constructeur, or il est indispensable pour obtenir une carte grise normale. Pour les motos dont le constructeur existe encore il faut lui en faire la demande et c'est toujours payant parfois cher, le prix étant fixé par le constructeur. Dans ton cas, tu vas être obligé de passer par la FFVE qui doit donner son autorisation d'immatriculation, si çà t'amuse de t'entêter sache que l'administration française se fera un plaisir de t'emmener en bateau pour un très, très long voyage.... qui mettra inutilement tes nerfs à rude épreuve. En outre tu ne pourras pas profiter de ta machine pour rouler. Enfin à toi de voir.

Si tu as les papiers Espagnol en règle effectivement pour une Morini tu doit passer par la FFVE puisqu'il n'y a plus d'importateur qui peu te fournir le certificat de conformité. Dans un sens ça te fera déjà faire des économies, la demande coûtant entre 150 et 300 € selon les boites.

La FFVE demande moins cher que ça, (frais administratifs) et te délivrera les documents indispensables pour une carte grise collection  en quelques semaines si tu as tout. Contactes les, ils te dirons ce qu'il te faut mieux que nous.

Ce que dit Mazden pour la circulation et faut, avec une CG collection tu peut rouler quand tu veut où tu veut y compris à l'étranger. Tu es même plus libre parce que pas soumis aux restrictions pour les véhicules d'avant 2001.

La seule restriction concerne ton assurance.
Aucune assurance collection ne te couvre sur les trajets travail. Tu peut le négocier mais c'est au cas par cas.

Francki, ou as-tu lu que j'avais écrit que Bob ne pourrait pas circuler comme il le veut avec une carte grise collection? Je connais bien le problème puisque ma 3 1/2 est en carte grise collection, tu dois lire entre les lignes, ce que j'ai écrit c'est que si Bob n'a pas de carte grise en règle comme c'est le cas actuellement et s'il s'entête à vouloir une carte grise normale, le délai pendant lequel il est permis de rouler avec la carte grise de l'ancien propriétaire est de 1 mois donc rapidement Bob ne pourra plus circuler sans risquer l'amende.

D'autre part ce que tu écris sur le cout des démarches pour une carte grise collection n'est pas exact, car la FFVE ne demande certes que 80€ (cout en avril 2017), mais les papiers étrangers à leur fournir (certificat de vente, carte grise) doivent être traduits et tamponnés par un traducteur assermenté et cela coute une fortune. J'aurais su traduire les documents de l'allemand au français, mais ils ont refusé que je le fasse, puisque je ne suis pas assermenté.

Scusi, defaut d'interprétation sur ce que tu as dit. Je ne connaissais pas cette histoire de traduction assermenté.
J'ai immatriculé une fois une moto Suisse mais on ne m'a rien demandé de tel, juste la feuille de dédouanement + certificat de conformité et le reste des papiers étaient en Allemanique vu que je l'ai trouvé vers Zurich, CG d'origine, certificat de vente, mais c"était pour une CG normal.

Ci-dessous copie d'extraits de la notice que j'ai reçu de la FFVE pour l'immatriculation de ma 3 1/2, c'est sans ambiguïté.

Cas n°3) - Véhicule importé
- Copie du certificat 846-A établi par la Douane pour les pays hors CEE
- ou Copie certificat des services fiscaux N° 1993 VT établi par la recette des impôts pour les pays de la CEE. (QUITUS DE NON FISCALITE attestant que votre véhicule est exonéré de taxes puisque seuls les véhicules de moins de 6000 km ou de moins de 6 mois sont assujettis au 20% de TVA).
- Copie du document d'immatriculation étrangère, ou pièce officielle certifiant que le certificat a été retiré,
- Copie certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère.
Attention : A l’exception des véhicules de grande série qui sont parfaitement datés, vous devrez joindre au dossier des justifications probantes de la date réelle de construction du véhicule présenté.
- Fiche de suivi avec cases cochées
- Formulaire de demande
- 2 photos du véhicule en l'état (pour les motos et cyclos : profil droit + profil gauche)
- 1 photo de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé
- 4 timbres au tarif lettre
- Chèque à l’ordre de la FFVE : de 60€ ou 30€ pour les cyclomoteurs
(par dossier, car en cas d’envoi multiple, cela vous évitera que tous les dossiers vous soient renvoyés si un seul était incomplet)
Conserver bien les documents originaux qui seront exigés par la préfecture pour l’immatriculation du véhicule. Les documents étrangers doivent être accompagnés de leur traduction établie par un traducteur agréé.

Si votre véhicule est muni de son certificat de conformité complet du constructeur (sous forme de copie de la notice descriptive comportant le procès verbal de réception initial) :
- Vous êtes en mesure de demander l’obtention d’une carte grise normale ou de collection.

Si votre véhicule n’est muni d’aucun certificat de conformité :
- Vous devez alors nécessairement demander une attestation de datation à la FFVE, qui vous permettra l’obtention d’une carte grise de collection.

Comme j'aime la France...

Je ne suis pas sûr que se soit plus simple ailleurs quand tu importe une moto pu que tu veux immatriculer une machine dont les papiers auraient disparu

Bien - mon application a été refusée (problème de 'genre', malgré avoir eux donnée toutes les caractéristiques et des copies de Cartes Grises des autres Morinis dans l’Étable en plus des autres papiers demandées.
Donc, c'est a FFVE m'envoyer une certificat d’authenticité...

en septembre, j'ai reçu, pour ma 3.1/2 le certificat de la F.F.V.E. en 8jours, et la carte grise "collection" en 24 heures

cyrano-de-bellegarde a écrit:en septembre, j'ai reçu, pour ma 3.1/2 le certificat de la F.F.V.E.  en 8jours, et la carte grise "collection" en 24 heures

Donc, j'ai envoyée ma dossier au FFVE début mars - mais depuis l'ordinateurisation (?) des services d'immatriculation, ils sont inondées (toujours avec les dossiers fin de 2017!) - et en plus le service ANTS ont trouvée difficulté avec les véhicules de collection! C'est le progrès?

dans le n° 966 du 22 mars 2018 de la vie de la moto,
il y a , page 8 un état des lieux sur les cartes grises en lignes, ou ils expliquent "effondrement du service en ligne, et , la possible "distribution des dites cartes grise collection par la FFVE

Entendu aujourd'hui à la radio, plus de 400 000 cartes grises en attente de délivrance pour cause de mauvaise organisation et prévision du ministère. Bon courage les gars

Bon, j'ai essayée encore (pendant l'attente pour FFVE, qui regardent les dossiers de janvier toujours). Mème réponse "nous avons besoin de quelques informations pas sur le CG Espagnol, ni dans le manuel d'utilisateur de Moto Morini". Mon réponse " qu'est ce que vous me conseillez?". Leur réponse "il faut faire un rendez vous avec le DRIRE de votre région (a 90km de chez moi, sans remorque) pour qu'ils vous faire un certificat des données requis - ils ne disent pas les informations qui manquent...

Autre info cartes grise, même pour un simple changement d'adresse avec une carte grise normal mais un numéro ancienne génération (Chiffres, Lettres, Département), il est actuellement impossible d'obtenir le carton, un de mes ami attend la sienne depuis 6 mois et il n'a même pas changer de département. "Automobile Peugeot 309" c'est pas compliqué pourtant.
Le plus grave c'est que normalement il n'a plus le droit de rouler.

Comme dans la titre - youpi!
J'ai reçu l'attestation du FFVE samedi, j'ai envoyée une scan vers le site ANTS, et a 08:40 hr ce matin - l'application a été acceptée! J'ai donc un certificat provisoire avec mon numéro d'immatriculation - 9 mois après j'ai reçu la moto...
Merci pour toutes les astuces, etc.